Déposée par voie électronique le 11 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASSET BOTANIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BASSET BOTANIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-28 du 16 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASSET BOTANIQUE domicilié(e) 00 QUARTIER LA BOAL - 83310 - GRIMAUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 541 987 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BASSET BOTANIQUE domicilié(e) 00 QUARTIER LA BOAL - 83310 - GRIMAUD - France.
La marque BASSET BOTANIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :